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Accident ayant une origine uniquement médicale
Accident causé aux tiers
Accident causé par l'explosion d'une mine
Accident causé par un briquet
Accident causé par une mine
Accident dû à des causes strictement naturelles
Explosion accidentelle d'une mine
Loi sur les accidents causés par des incendies
Plan de prévention des accidents causés par les mines

Übersetzung für "accident causé par une mine " (Französisch → Englisch) :

TERMINOLOGIE
accident causé par une mine | explosion accidentelle d'une mine

mine incident


Plan de prévention des accidents causés par les mines

Plan for the Prevention of Accidents from Mines


accident causé par un équipement de tête de puits d'une mine

Accident caused by mine pit-head gear


accident causé par l'explosion d'une mine

Accident caused by explosion of mine




Loi sur les accidents causés par des incendies

Fire Accidents Act


accident causé par un briquet

Accident caused by lighter


accident ayant une origine uniquement médicale | accident ayant une origine uniquement médicale durant le travail | accident dû à des causes strictement naturelles

accident having only a medical origin | accident with only a medical origin occurred at work


accident mettant en cause un conducteur qui fuit les lieux de l'accident

hit-and-run accident | hit and run accident


accident mettant en cause un conducteur qui s'enfuit des lieux de l'a

hit-and-run accident
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Comme le ministre l'a mentionné, il y a encore aujourd'hui en France des accidents causés par des mines terrestres.

As the minister mentioned, France has land mines that are blowing up people today.


(4) Le présent article ne s’applique pas aux accidents causés par l’explosion d’un explosif dans une mine ou carrière, ou dans un atelier métallurgique, et survenus dans une province dont la législation prévoit, dans ces cas, la tenue d’une enquête approfondie.

(4) This section does not apply where an accident has been caused by an explosion of an explosive occurring in any mine or quarry or metallurgical work in a province in which provision is made by the law of that province for a proper and thorough investigation and inquiry into the cause of such an accident.


En cas d’accident causé par ces véhicules, l’État membre qui prévoit cette dérogation devrait désigner une autorité ou un organisme chargé d’indemniser les victimes d’accidents causés dans un autre État membre.

For accidents caused by such vehicles, the Member State so derogating should designate an authority or body to compensate for the damage to victims of accidents caused in another Member State.


À cette fin, les États membres devraient traiter de la même manière les victimes d’accidents causés par ces véhicules et les victimes d’accidents causés par des véhicules non assurés.

For this purpose, Member States should treat the victims of accidents caused by those vehicles in the same way as victims of accidents caused by uninsured vehicles.


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Cette proposition est centrée sur la question de la responsabilité civile en cas de dommages causés à autrui, notamment en cas d'accidents tels que des accidents de la route ou des accidents causés par un produit défectueux.

The proposal focuses on the question of civil liability for damage caused to others, particularly in case of accidents such as traffic accidents or accidents caused by a defective product.


À cette fin, les États membres devraient traiter de la même manière les victimes d'accidents causés par ces véhicules et les victimes d'accidents causés par des véhicules non assurés.

For this purpose, Member States should treat the victims of accidents caused by those vehicles in the same way as victims of accidents caused by non-insured vehicles.


En cas d'accident causé par ces véhicules, l'État membre qui prévoit cette dérogation doit désigner une autorité ou un organisme chargé d'indemniser les victimes d'accidents causés dans un autre État membre.

For accidents caused by such vehicles, the Member State so derogating must designate an authority or body to compensate for the damage to victims of accidents caused in another Member State.


Rappelons-nous qu'on estime actuellement au Canada que 40 p. 100 des accidents causés par des conducteurs ayant reçu des peines, allant d'une suspension de permis à l'emprisonnement, ont causé des décès, et que 30 p. 100 de ces accidents ont causé des blessures.

Let us keep in mind that, at the present time in Canada, 40% of accidents where the driver was at fault and was sentenced to anywhere from licence suspension to imprisonment involved a fatality, and 30% of them injuries.


Sauf pour les besoins de l'enquête concernant un accident causé par un véhicule automobile appartenant audit Conseil ou circulant pour son compte, ou en cas d'infraction à la réglementation de la circulation routière ou d'accidents causés par un tel véhicule, les biens et avoirs du Conseil des ministres ACP ne peuvent faire l'objet d'aucune mesure de contrainte administrative ou judiciaire sans une autorisation ...[+++]

Except when required for the purposes of investigating an accident caused by a motor vehicle belonging to the said Council or being used on its account, or in the event of an infringement of road traffic regulations or of an accident caused by such a vehicle, the property and assets of the Council of ACP Ministers shall not be the subject of any administrative or legal measures of constraints without the authorisation of the Council of Ministers set up under the Agreement.


Combien de temps encore des agents de police comme le sergent Fitz Gaylord, de la PPO à Madoc, devront-ils s'occuper d'accidents causés par des automobilistes en état d'ébriété, des accidents dans lesquels périssent beaucoup de jeunes, des accidents comme celui qui, récemment, a causé la mort de deux jeunes gens?

How much longer will police officers like Sergeant Fitz Gaylord of the Madoc OPP have to respond to alcohol related accidents that claim so many young lives, such as a recent accident that killed two young men?




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accident causé par une mine ->

Date index: 2021-07-27
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