Traduction de «distributeur de flyers distributrice » (Français → Anglais) :

distributeur de flyers/distributrice de flyers | distributrice de prospectus | distributeur de prospectus | distributeur de prospectus/distributrice de prospectus

distributeur d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles | distributrice de films | distributeur de films/distributrice de films | distributrice d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

distributeur d'imprimés publicitaires [ distributrice d'imprimés publicitaires | livreur d'annonces publicitaires | livreuse d'annonces publicitaires | distributeur de publicité | distributrice de publicité ]

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distributeur de bois | distributrice de bois | chargeur des réservoirs à caissons

distributeur d'annonces [ distributrice d'annonces | livreur d'annonces | livreuse d'annonces ]

Je m'appelle Jean-François Marchand et je suis distributeur de produits par machines distributrices automatiques.

L'exclusion ne peut donc au plus tôt intervenir qu'après la révision en question. Toutefois, en raison du risque excessif que la mise en œuvre de cette disposition pourrait présenter pour les PME distributrices, la Commission a décidé de suspendre l'exclusion de cette exemption jusqu'à une révision, qui devra intervenir en 2005 et qui déterminera si les conditions prévues à l'article 81, paragraphe 3, nécessitant, pour être satisfaites, l'applicabilité de cette disposition. En outre, pour les fournisseurs de véhicules neufs autres que les voitures particulières, une condition est nécessaire qui limite à cinq ans la durée de la restriction d'établisse ...[+++]ment d'un distributeur, de manière à permettre aux deux parties d'adapter leurs accords aux changements intervenus sur le marché.

De même, l'agence de voyage distributrice dans Etat membre s'engageait-elle à ne pas vendre de billets en dehors de cet Etat. A la suite de l'intervention de la Commission, le Comité d'Organisation des Jeux Olympiques de Barcelone et les agents distributeurs ont modifié cette situation de façon à ce que les ressortissants d'un Etat membre de la CEE jouissent désormais de la possibilité de se procurer des billets directement auprès du COJO ou après des agences de voyage distributrices situées dans les autres Etats membres; ce qui est ...[+++]conforme au principe d'unification du Grand Marché dans le respect des règles de la concurrence.

Par ailleurs, lors de l'instruction de cette plainte, la Commission a constate que l'aeroport de Paris, en accord avec les autorites francaises, avait modifie le cahier des charges applicables aux entreprises distributrices de carbureacteur de sorte que soient uniquement autorises, sur les aeroports parisiens, les distributeurs disposant d'une autorisation d'importation et de traitement du petrole brut.